Jean-Luc Ormières
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Luc Ormieres
Objet:
membres de la commission d'aides sélectives à la promotion des films à l'étranger
Au titre du deuxième collège relatif aux aides à la distribution
Groupe:
Commission d'aides sélectives à la promotion des films à l'étranger
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000417276
(source JORF)
nomination
02 Février 2003
02/02/2003
De:
Ormières (Jean-Luc)
Objet:
vice-présidents de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre de 4e collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000587230
(source JORF)
nomination
11 Février 2001
11/02/2001
De:
Ormières (Jean-Luc)
Objet:
pour une période de quatre sessions, vice-présidents des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du quatrième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
2000-04-20
"
JORFTEXT000000583141
(source JORF)
nomination
20 Avril 2000
20/04/2000
De:
Ormieres (Jean-Luc)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions, vice-présidents des premier, deuxième et quatrième collèges
3. Au titre du quatrième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1999-05-01
"
JORFTEXT000000761280
(source JORF)
nomination
15 Juin 1999
15/06/1999
De:
Ormières (Jean-Luc)
producteur de films ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
24
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture et de la communication
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000568610
(source JORF)
nomination
15 Novembre 1997
15/11/1997
De:
Ormières (Jean-Luc)
Objet:
à dater du
1er septembre 1995
respectivement président et vice-président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Vice-président
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000554122
(source JORF)
nomination
17 Août 1995
17/08/1995
De:
Ormières (Jean-Luc)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut
=
"
1994-09-01
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000184348
(source JORF)
nomination
20 Septembre 1994
20/09/1994
De:
Ormieres (Jean-Luc)
Objet:
pour l'année civile 1992
Membres du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000175177
(source JORF)
nomination
06 Février 1992
06/02/1992
De:
Ormières (Jean-Luc)
Objet:
pour l'année civile 1990
Membres titulaires
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000165376
(source JORF)
nomination
27 Février 1990
27/02/1990